– Acte de décés
– Acte de mariage
– Affichage légal
– Recensement 2024
Vous pouvez dès maintenant télécharger ci-dessous le dossier complet du PACS :
Dossier de demande de subvention :
La date butoir pour le rendu des dossiers est le 30 novembre 2019
Trouvez ci-dessous l’ensemble des documents qui vous aideront à réaliser votre demande de subvention pour l’année 2019 :
Lettre de M. le Maire aux associations
Dossier de demande de subvention
Notice d’accompagnement
Compte rendu financier
Fiche d’informations financières et comptable
Liste des pièces et informations à fournir
Compte de résultat 2019
Bilan 2019
– J’installe mon entreprise à Hénin-Beaumont
Fiche de pré-inscription (Maternelle)
Fiche d’inscription (Maternelle et élémentaire)
Dérogation pour une école extérieure
Dérogation pour une école héninoise
– Déclaration préalable d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne (cerfa_14799-01)
– Demande d’autorisation préalable d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité, une pré-enseigne ou une enseigne
– Formulaire opération tranquillité vacances (opération mise en place du 1er juin au 30 septembre inclus.)
– Demande de logement social
– Tarifs 2015 des prestations du Foyer Pasteur
– Annexe_subvention
– Infos pratiques CUCS
– Subvention CUCS
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