– Acte de décés
– Acte de mariage
– Affichage légal
– Recensement 2024
Dossier de candidature
Mise en concurrence de l’occupation du domaine public
DOSSIER DE MISE EN CONCURRENCE DU DOMAINE PUBLIC – ASSOCIATIONS POUR LA FETE DE LA NATURE 2024
DOSSIER DE MISE EN CONCURRENCE DU DOMAINE PUBLIC – EXPOSITIONS SUR LA NATURE POUR LA FETE DE LA NATURE 2024
DOSSIER DE MISE EN CONCURRENCE DU DOMAINE PUBLIC – MINI FERME ET PARCOURS EN ANES POUR LA FETE DE LA NATURE 2024
DOSSIER DE MISE EN CONCURRENCE DU DOMAINE PUBLIC – RESTAURATION ET BUVETTES POUR LA FETE DE LA NATURE 2024
DOSSIER DE MISE EN CONCURRENCE DU DOMAINE PUBLIC – ANIMATIONS ET ATELIERS PARTICIPATIFS POUR LE FETE DE LA NATURE 2024
Mise en concurrence billetterie
Courrier du préfet
Avis de consultation
Accusé de réception
Note non technique
Version tronquée mise à la disposition du public
Version tronquée mise à la disposition du public bis
Le registre papier est à la disposition du public auprès du secrétariat de la Direction de l’Urbanisme et des Affaires Foncières du 5 février au 8 mars 2024 aux horaires d’ouverture de la mairie.
Courrier de mise en concurrence
(suite…)
Dossier de mise en concurrence – Vœux de la municipalité
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